La mention Droit privé réunit trois parcours :
- Droit des affaires, option professionnelle ;
- Droit des affaires, option recherche ;
- Droit immobilier.
Le parcours « Droit des affaires, option professionnelle » forme les étudiants à être immédiatement aptes à assurer les fonctions de conseillers juridiques d’entreprises après leur cursus de licence à l’ESUM. Les étudiants bénéficient de l’expertise d’enseignants ayant de grandes expériences pratiques, au-delà de leurs parcours académiques.
Le parcours « Droit des affaires, option recherche » forme les étudiants désireux de s’inscrire en master en droit des affaires. Ils sont initiés à la recherche académique sous l’encadrement des enseignants chercheurs qui leur dispensent toutes les connaissances et les aptitudes nécessaires pour ce faire.
Le parcours « Droit immobilier », une spécialisation qui distingue l’ESUM, forme des juristes spécialisés à résoudre les problèmes fonciers, récurrents à Madagascar. Les étudiants du parcours immobilier bénéficient de l’expertise d’enseignants publicistes et privatistes, les problèmes fonciers s’affranchissant souvent de la séparation usuelle de droit public et droit privé. Les étudiants sortant du parcours « Droit immobilier » sont qualifiés pour poursuivre leur études en cycle de master
Objectifs
- Transmettre de solides connaissances juridiques de base, indispensables pour une carrière académique et/ou une voie professionnelle d'un praticien ;
- Initier à la recherche en science juridique ;
- Inculquer les réflexes d'un juriste bon juriste: reflexes proactifs de prévention de conflit et réflexes réactifs de résolution des litiges ;
- Familiariser les futurs juristes avec les attentes, les exigences et les contraintes du monde des professionnels du droit.
Perspectives
A la fin de la formation, les étudiants deviendront :
- Des entrepreneurs ;
- Des cadres moyens et supérieurs dans les entreprises privées et ou dans les organisations sans but lucratif ;
- Des chercheurs.
A l’issue de la formation, les étudiants seront dotés des connaissances techniques, théoriques et scientifiques pouvant les aider à tenir des postes de responsabilités dans le domaine administratif, financier et commercial.
Compétences développées
- Etre capable de communiquer des résultats à l'écrit et à l'oral ;
- Situer son rôle et sa mission au sein d’une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives ;
- Mettre en œuvre et appliquer les principes juridiques : connaissance du vocabulaire juridique et des institutions ; initiation au raisonnement juridique ; acquisition des méthodes et qualités d'analyse dans le domaine du droit.
Contenu de la formation
Semestre 1 :
- Anglais T ;
- Chinois Mandarin ;
- Français ;
- Initiation à l’informatique ;
- Introduction à l’étude de droit ;
- Droit constitutionnel ;
- Méthodologie juridique ;
- Introduction à la manipulation et la gestion d'internet.
Semestre 2 :
- Comptabilité Générale ;
- Droit des contrats ;
- Droit de la famille ;
- Histoire des institutions ;
- Droit des sociétés ;
- Histoire du droit.
Semestre 3 :
- Anglais II ;
- Chinois mandarin S3 ;
- Français ;
- Responsabilité délictuelle ;
- Droit pénal général ;
- Finances publiques : droit budgétaire ;
- Droit foncier.
Semestre 4 :
- Procédures pénales ;
- Droit commercial ;
- Procédure civile et organisation des institutions judiciaires ;
- Propriété littéraire et artistique et propriété industrielle ;
- Droit fiscal ;
- Droit des sociétés.
Semestre 5 :
- Droit commercial II ;
- Droit des régimes matrimoniaux ;
- Droit des assurances ;
- Histoire du droit ;
- Histoire des institutions ;
- Droit de l'environnement ;
- Droit de la communication ;
- Anglais S5 ;
- Français S5 ;
- Chinois mandarin S5.
Semestre 6 :
- Libéralité et succession ;
- Droit international privé ;
- Droit administratif des biens ;
- Mémoire de fin d’études ;
- Droit pénal spécial ;
- Droit des propriétés privées ;
- Droit des personnes ;
- Droit international humanitaire ;
- Droit international public ;
- Droit minier.
Déroulement des enseignements
La première année et la deuxième année de licence sont des parcours communs pour tous les étudiants. Pendant ces deux années de formation commune, les enseignants leur transmettent les bases incontournables de la science juridique. Après ces deux premières années d’études, les juristes de l’ESUM ont les connaissances et les compétences utiles pour approfondir leurs connaissances académiques, ou immédiatement, pour suivre la voie d’une spécialisation professionnelle.
Le parcours « Droit des affaires, option Professionnelle » forme les étudiants à être des conseillers juridiques d’entreprises. Les étudiants bénéficient de l’expertise d’enseignants ayant de grandes expériences pratiques, au-delà de leurs parcours académiques. Ils apprennent les Droits régissant tous les aspects de la vie d’une entreprise, dès sa création jusqu’à sa fin, en passant par la gestion de son personnel, la gestion de son patrimoine, son fonctionnement financier, son épanouissement commercial et la gestion des contentieux. Ce parcours leur inculque des réflexes d’un bon juriste, des réflexes proactifs de prévention des litiges et des réflexes réactifs de résolution de conflits. Familiarisés au monde professionnel qu’ils découvrent pendant un stage, les sortants de ce parcours sont des juristes autonomes, immédiatement opérationnels
Le parcours « Droit des affaires, option recherche » forme les étudiants désireux de s’inscrire en master en droit des affaires. Ils apprennent les Droits régissant tous les aspects de la vie d’une entreprise, dès sa création jusqu’à sa fin, en passant par la gestion de son personnel, la gestion de son patrimoine, son fonctionnement financier et son épanouissement commercial. Ils sont initiés à la recherche sous l’encadrement des enseignants chercheurs qui leur dispensent toutes les connaissances et les aptitudes nécessaires pour ce faire. A travers leur première production académique, leur mémoire de licence, les étudiants de ce parcours apprivoisent les outils et les exigences d’une étude en Droit plus approfondie.
Le parcours « Droit immobilier », une spécialisation qui distingue l’ESUM, forme des juristes spécialisés à résoudre les problèmes domaniaux et fonciers, récurrents à Madagascar. Les étudiants de ce parcours bénéficient de l’expertise d’enseignants publicistes et d’enseignants privatistes, les conflits immobiliers s’affranchissant souvent de la séparation usuelle de droit public et droit privé. Leur formation inclut le droit des acquisitions immobilières, le droit de la gestion immobilière, la sécurisation foncière, les procédures auprès des autorités domaniales et foncières, ainsi que le régime des extinctions des droits immobiliers. Ce parcours est mixte : les étudiants en fin de parcours « Droit immobilier » choisissent entre un stage ou un mémoire, en fonction de son projet de travailler immédiatement ou de continuer ses études pour décrocher un master en droit.
Conditions d'admission
Licence1 Semestre ( S1 - S2 )
Conditions :
- Titulaire du Baccalauréat toutes séries ou le cas échéant sous réserve d’obtention du diplôme.
Sélection :
- Études de dossier.
Licence2 Semestre ( S3 - S4 )
Conditions :
- Titulaire du Baccalauréat toutes séries ou le cas échéant sous réserve d’obtention du diplôme.
Sélection :
- Études de dossier
Licence3 Semestre ( S5 - S6 )
Conditions :
- Titulaire du Baccalauréat toutes séries ou le cas échéant sous réserve d’obtention du diplôme.
Sélection :
- Études de dossier.
